Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTEILLES COTES DU RHONE ECUYERS
VINS TOURNISSOUX S.A.

Numéro de dépôt :
1076424
Date de dépôt :
02/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque BOUTEILLES COTES DU RHONE ECUYERS

Déposée le 2 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) VINS TOURNISSOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « BOUTEILLES COTES DU RHONE ECUYERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS TOURNISSOUX domicilié(e) 8 & 10 RUE JULES FERRY 69270 FONTAINES SUR SAONE - France.

La marque BOUTEILLES COTES DU RHONE ECUYERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BOUTEILLES COTES DU RHONE ECUYERS est expirée depuis le 2 mai 1988.

VINS TOURNISSOUX a également déposé les autres marques suivantes : PIROUETTE , BALADIN , CRISTAL , CARESSE , VINS TOURNISSOUX , EPI DOR , ECUYERS , GAMBADE


VINS TOURNISSOUX S.A. - 8 & 10 RUE JULES FERRY 69270 FONTAINES SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

VINS